M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
défense de l'intérêt public au Sappey en Chartreuse par l'information, la proposition ou l'action judiciaire lors de projets ou réalisations dont le maître d'eouvre est la commune du Sappey en Chartreuse et/ou une structure intercommunale dont est membre la commune du Sappey en chartreuse
@
Commune & Contact
Commune
SAPPEY-EN-CHARTREUSE (38700)#
Identifiants
Identifiant
381P0381032206
Copié !
Historique
0381032206
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.