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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
assurerla défense des intérets des acquéreurs des chalets du lieu dit La Poyat au Sappey en Chartreuse, faire valoir leurs droits à l'acquisition desdits chalets, favoriser le développement d'un habitat respectueux de l'anvironnement naturel et des modes de vie ruraux
@
Commune & Contact
Commune
SAPPEY-EN-CHARTREUSE (38700)#
Identifiants
Identifiant
381P0381031734
Copié !
Historique
0381031734
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.