M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
A pour but d obtenir une reforme de l article 203 du code civil qui empechera les utilisations abusives de ce dernier
@
Commune & Contact
Commune
VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410)#
Identifiants
Identifiant
381P0381028121
Copié !
Historique
0381028121
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.