M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Examen des decisions des collectivites concernees (communales departementales regionales ou intercommunales et leur bien fonde dansl interet des contribuables...
@
Commune & Contact
Commune
SASSENAGE (38360)#
Identifiants
Identifiant
381P0381025170
Copié !
Historique
0381025170
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.