M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Lutte contre le bruit et les nuisances entravant la tranquilitedu citoyen de la commune de vaulnaveys le haut
@
Commune & Contact
Commune
VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410)#
Identifiants
Identifiant
381P0381020875
Copié !
Historique
0381020875
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.