M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Droit a l'information concernant les divers projets d'infrastructure routiere et ferroviaire situes a pontcharra et ses alentours
@
Commune & Contact
Commune
PONTCHARRA (38530)#
Identifiants
Identifiant
381P0381019904
Copié !
Historique
0381019904
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.