M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La protection des interets materiels et moraux des site etenvironnement s'opposant au projet de deviation de l'autoroutea 41 sur le champ pre froges et du raccordement du cd 523 au cd250
@
Commune & Contact
Commune
CHAMP-PRES-FROGES (38190)#
Identifiants
Identifiant
381P0381016910
Copié !
Historique
0381016910
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.