M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
De s'opposer au projet de l'axe autoroutier a 51 genoble sisteronqui emprunterait le plateau du trieves la vallee du champsaur etcelle de gap par tous les moyens legaux prevus par les lois etreglements en vigueur
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-SEBASTIEN (38710)#
Identifiants
Identifiant
381P0381016560
Copié !
Historique
0381016560
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.