M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
De laisser le pouvoir ~IF~ chaque propriEtaire foncier de garder lajouissance ou de disposer comme il l'entend, de son propre terrain
@
Commune & Contact
Commune
LA-MURE-D'ISERE (38350)#
Identifiants
Identifiant
381P0381015763
Copié !
Historique
0381015763
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.