M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Soumettre l association au regime resultant de la loi du 9 12 1905et ses textes subsequents le but de ladite association etant exlusivement de subenir aux frais a l entretien et a l exercice publicdu culte des temoins de jehovah de moirans
@
Commune & Contact
Commune
MONTAUD (38210)#
Identifiants
Identifiant
381P0381013531
Copié !
Historique
0381013531
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.