M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Action aupres des autorites pour le reamenagement et l'executiondes travaux prevus sur le reseau de distribution d'eau potable
@
Commune & Contact
Commune
SINARD (38650)#
Identifiants
Identifiant
381P0381013063
Copié !
Historique
0381013063
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.