M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Permettre a la population de st martin le vinoux d'etudier les problemes d'occupation des sols d'equipement de qualite de vie d'unrbanisme d'environnement de gestion municipale de s'exprimer sur
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARTIN-LE-VINOUX (38950)#
Identifiants
Identifiant
381P0381011635
Copié !
Historique
0381011635
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.