M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Sauvegarde du site maintien des regles d'urbanisme developpementde l'animation lutte contre les nuisances du hameau
@
Commune & Contact
Commune
NOTRE-DAME-DE-MESAGE (38220)#
Identifiants
Identifiant
381P0381011447
Copié !
Historique
0381011447
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.