M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Conduite de toute demarche propre a obtenir le classement en zoneconstructible d'une enclave existant dans le p.o.s. de st ismier
@
Commune & Contact
Commune
GRENOBLE (38100)#
Identifiants
Identifiant
381P0381011220
Copié !
Historique
0381011220
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.