M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer conformement aux dispositions legislativces ou reglementaires la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme tellles par l'autorite competente notamment la gestion de l'etablissement scolaire primaire
@
Commune & Contact
Commune
MOIRANS (38430)#
Identifiants
Identifiant
381P0381010608
Copié !
Historique
0381010608
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.