M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Amelioration de l'environnement et du cadre du vie sur le territoire de la commune de susville en conformite avec la charte de laqualite de la vie
@
Commune & Contact
Commune
SUSVILLE (38350)#
Identifiants
Identifiant
381P0381010269
Copié !
Historique
0381010269
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.