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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE FONTAINE ET DU SITPI

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Instituer en faveur du personnel municipal et assimile toutes lesformes d'aide jugees opportunes telles que financieres materielleset culturelles

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

FONTAINE (38600)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 381P0381009912

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0381009912

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W381017868

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 381P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W381017868

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun