M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir la revision du projet du plan d'occupation des solsafin de proteger le caractere rural de la commune en evitant uneurbanisation excessive
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-BLAISE-DU-BUIS (38140)#
Identifiants
Identifiant
381P0381008329
Copié !
Historique
0381008329
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.