M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
De syndiquer les proprietaires cultivateurs et habitants de lacommune ainsi que les etrangers qui seraient admis en vue del'organisation de la chasse et de la protection des proprietes etdes recoltes
@
Commune & Contact
Commune
ROYBON (38940)#
Identifiants
Identifiant
381P0381002060
Copié !
Historique
0381002060
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.