M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer l'information et la consultation des habitants sur tous les projets de nuissacese participer a l'etude de tout projet i interessant la commune et pouvant amener des nuissances ameliorer le cadre de vie et l'environnement
Domaines
- Environnement, cadre de vie — INDRE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-PATERNE-RACAN (37370)#
Identifiants
Identifiant
372P0372007242
Copié !
Historique
0372007242
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 372P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.