M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Annulation ou ajournement de toutes decision qui par voir de consequence maintiendrait ou augmenterait le trafic actuel respect de l'interdiction de circulation des poids lourds representation des
Domaines
- Comité, défense d'un emploi — INDRE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
TOURS (37000)#
Identifiants
Identifiant
372P0372005666
Copié !
Historique
0372005666
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 372P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.