M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GESTION DE DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS OU PRIVES DE COLLECTIVITES PUBLIQUES OU DE PARTICULIERS
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — INDRE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
RESTIGNE (37140)#
Identifiants
Identifiant
371S0371002510
Copié !
Historique
0371002510
Copié !
RNA
W371002334
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 371S
Observation : W371002334
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.