M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Rassembler les proprietaires cultivateurs et les habitants de la commune ainsi que les etrangers a la commune quis eraient admis dans une proportion a determiner en vue de l'organisation de la
Domaines
- chasse — INDRE
@
Commune & Contact
Commune
BRETAGNE (36110)#
Identifiants
Identifiant
362P0362001622
Copié !
Historique
0362001622
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 362P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.