M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEfendre les droits des membres, propriEtaires riverains directs de l'avenue du nicet, en particulier quant aux Eventuelles transactions, cessions ou autres modifications concernant les parties communes, telles que dEfinies par le rEglement de...De collaborer avec toutes associations ayant un but similaire et d'accueillir en son sein touts propriétaires ou groupement de propriétaires situés dans le 'Lotissement du Val', à Rothéneuf, tel que défini dans son cahier des charges établi le 11/09/02.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MALO (35400)#
Identifiants
Identifiant
354S0354004487
Copié !
Historique
0354004487
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.