M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exercice de la chasse sur des territoires d'une superficie de plusde 20 hectares d'un seul tenant chacun ayant fait l'objet d'une opposition au rattachement eventuel a l'association communale de chasse agreee de saint pierre de plesguen.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MELOIR-DES-ONDES (35350)#
Identifiants
Identifiant
354S0354003778
Copié !
Historique
0354003778
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.