M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Elaborer le contenu les objectifs et les conditions de financementd'un contrat de baie tel que defini et organise par la reglementa-tion en vigueur.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MAUDAN (22600)#
Identifiants
Identifiant
354S0354003436
Copié !
Historique
0354003436
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.