M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun des droits de chasse dont les associes sont propri-etaires et dont ils pourront devenir proprieatires ou locataires par la suite pour en jouir en commun. destruction des animaux
@
Commune & Contact
Commune
SAINS (35610)#
Identifiants
Identifiant
354S0354003195
Copié !
Historique
0354003195
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.