M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Creer une societe de peche obtenir de la commune l'affermage de lots de peche sur l'etang desmaffins concourir a la lutte contre le braconnage et la pollution encourager la surveillance
@
Commune & Contact
Commune
COMBOURG (35270)#
Identifiants
Identifiant
354S0354002724
Copié !
Historique
0354002724
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.