M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Proteger le cadre de vie et l'environnement de toute personne habitant dans la zone sensible delimitee par l'arrete prefectoral du 9 avril 1987.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MELOIR-DES-ONDES (35350)#
Identifiants
Identifiant
354S0354002559
Copié !
Historique
0354002559
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.