M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Soumettre l'association au regime resultant de la loi du 9 decembre 1905 et de ses textes subsequents, le but de la dite association etant exclusivement de subvenir aux frais, a l'entre-
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MALO (35400)#
Identifiants
Identifiant
354S0354001324
Copié !
Historique
0354001324
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 354S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.