M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA MISE EN OEUVRE DE TOUS FINANCEMENT ESTINES AU DEVELOPPEMENT DES STRUCTURES PARTICIPANT A LA GESTION DU CONCEPT DE LA VOITURE PARTAGEE, QUELLE QUE SOIT LEUR FORME JURIDIQUE - PRISE DE PARTICIPATION DANS CES STRUCTURES A TITRE D'APPORT AVEC DROIT DEREPRISE OU D'APPORT EN CAPITAL POUR UNE DUREE LIMITEE N'EXCEDANT PAS 5 ANNEES
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — ILLE-ET-VILAINE
@
Commune & Contact
Commune
CHAPELLE-DES-FOUGERETZ (35520)#
Identifiants
Identifiant
353P0353021641
Copié !
Historique
0353021641
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 353P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.