M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun du droit de chasse relatif aux terres dont les associes sont proprietaires ou locataires aujourd'hui ou a venir
Domaines
- chasse — ILLE-ET-VILAINE
@
Commune & Contact
Commune
QUEBRIAC (35190)#
Identifiants
Identifiant
353P0353013048
Copié !
Historique
0353013048
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 353P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.