M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Repondre aux exigences du legislateur en faisant fonctionner les instances elus dans l'entreprise
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — ILLE-ET-VILAINE
@
Commune & Contact
Commune
FOUGERES (35133)#
Identifiants
Identifiant
351S0351002357
Copié !
Historique
0351002357
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 351S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.