M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer conformement aux dispositions legislatives ou reglemen- taires la fondation, l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente.
Domaines
- éducation formation — ILLE-ET-VILAINE
@
Commune & Contact
Commune
FOUGERES (35133)#
Identifiants
Identifiant
351S0351000430
Copié !
Historique
0351000430
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 351S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.