M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer la protection de l'environnement, du cadre de vie, de l'aménagement local sur le territoire de la commune de Pouzolles, notamment à l'occasion de l'élaboration de la réforme du document d'urbanisme local ou de la délivrance d'autorisations d'urbanismes.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — HERAULT
@
Commune & Contact
Commune
POUZOLLES (34480)#
Identifiants
Identifiant
341S0341013699
Copié !
Historique
0341013699
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 341S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.