M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Veiller  l'application de l'arrEtE prEfectoral du 7 avril 1959 concernant la partie commune au nord de l'ilot b conformEment aux dispositions du cahier des charges et servitudes dans ses articles 2 et 5 - de veiller au respect des intErÊts des propr
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — HERAULT
@
Commune & Contact
Commune
VIAS (34450)#
Identifiants
Identifiant
341S0341012570
Copié !
Historique
0341012570
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 341S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.