M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise à disposition de ses membres de salariés liés à ce groupement par un contrat de travail, conformément à l'article L 127-1 du code du Travail le groupement ne peut effectuer que des opérations à but non lucratif.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — GIRONDE
@
Commune & Contact
Commune
BORDEAUX (33000)#
Identifiants
Identifiant
332P2770800
Copié !
Historique
2770800
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 332P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.