M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Procéder aux opérations prévues à l'article 14 (2ème alinéa) de la loi nø 66.509 du 12 juillet 1966 modifiée en e qui concerne les assurés qui seront affiliés à l'association
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — GIRONDE
@
Commune & Contact
Commune
BORDEAUX (33000)#
Identifiants
Identifiant
332P0842100
Copié !
Historique
0842100
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 332P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.