M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROTECTION DES RIVERAINS CONTRE DES DECISIONS IMPOSEES CONCERNANT LE TRACE DE LA DEVIATION ET QUI NE TIENDRAIENT PAS COMPTE DES NUISANCES.
@
Commune & Contact
Commune
BARCELONNE-DU-GERS (32720)#
Identifiants
Identifiant
323S0323001791
Copié !
Historique
0323001791
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 323S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.