M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CONTRIBUTION A LA MISE EN OEUVRE D'UNE CHARTE INTERCOMMUNALE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT TELLE QU'ELLE EST DEFINIE DANS LA LOI N° 83-8 DU 7 JANVIER 1983 RELATIVE A LA REPARTITION DES
@
Commune & Contact
Commune
MONTESQUIOU (32320)#
Identifiants
Identifiant
323S0323001073
Copié !
Historique
0323001073
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 323S
Observation : dernière date publication enregistrée :1984-07-27
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.