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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
APPORT, LOCATION, ACHAT, APPROPIATION OU CONSTRUCTION D'IMMEUBLES AFFECTES A DES OEUVRES A BUT RELIGIEUX, SOCIAL, CHARITABLE, EDUCATIF, CULTUREL ; EXPLOITATION DESDITS IMMEUBLES OU LEUR UTILISATION AUX FINS CI-DESSUS.
@
Commune & Contact
Commune
MASSEUBE (32140)#
Identifiants
Identifiant
323S0323000699
Copié !
Historique
0323000699
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 323S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.