M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE TOUTES ATTEINTES PORTEES PAR QUICONQUE AUX DROITS DE PROPRIETE DES ADHERENTS, SOIT PAR CONSEILS, DEMARCHES, TRANSACTIONOU PROCEDURE JUDICIAIRE, ET PARTICULIEREMENT RECUEILLIR AUPRES DES
@
Commune & Contact
Commune
BERDOUES (32300)#
Identifiants
Identifiant
323S0323000588
Copié !
Historique
0323000588
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 323S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.