M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
OBTENIR DES POUVOIRS PUBLICS LE PRINCIPE D'UNE RETRAITE GRATUITE AUX ANCIENS COMBATTANTS NON PENSIONNES TITULAIRES DE LA CARTE DU COMBATTANT FAISANT PARTIE D'UNE ASSOCIATION QUELCONQUE, ET DE
@
Commune & Contact
Commune
MARGOUET-MEYMES (32290)#
Identifiants
Identifiant
323S0323000113
Copié !
Historique
0323000113
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 323S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.