M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONFORMEMENT A L4ARTICLE L 127.1 DU CODE DU TRAVAIL. LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATIONS Â BUT LUCRATIF
@
Commune & Contact
Commune
HOUGA (32460)#
Identifiants
Identifiant
322S0322003293
Copié !
Historique
0322003293
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.