M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
S'OPPOSER AU PROJET DE 'FLEURANCE GRASS-TRACK ORGANISATION' POUR LA CREATION D'UN PSEUDO-ENSEMBLE MULTIFONCTIONNEL CENTRE SUR UNE PISTE DE GRASS-TRACK DANS UN SITE NATUREL ET SENSIBLE.
@
Commune & Contact
Commune
FLEURANCE (32500)#
Identifiants
Identifiant
322S0322002886
Copié !
Historique
0322002886
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.