M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GROUPER LES PROPRIETAIRES DE DROIT ET D'USAGE DES RIVERAINS DE LA BAISE, INTERVENIR ET FAIRE CONNAITRE LEUR POINT DE VUE POUR TOUT CE QUI CONCERNE CETTE RIVIERE, PARTICIPER A TOUTES REUNIONS OU
@
Commune & Contact
Commune
CONDOM (32100)#
Identifiants
Identifiant
322S0322002657
Copié !
Historique
0322002657
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.