M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETUDIER ET PROGRAMMER DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGE- MENT CONCERTEES, SUR UNE PERIMETRE DEFINI PAR L'ADDITION DES TER- RITOIRES DES COMMUNES ADHERENTES DES CANTONS DE CONDOM, MONTREAL ET VALENCE-SUR-BAISE.
@
Commune & Contact
Commune
CONDOM (32100)#
Identifiants
Identifiant
322S0322002100
Copié !
Historique
0322002100
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.