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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE AU POINT ET DEFENSE D'UN PROJET DE REALISATION D'UN COMPLEXE D'HABITAT DANS L'ENVIRONNEMENT DU LAC DES TOIS VALLEES ET LA PRO- TECTION DU CARACTERE RESIDENTIEL ET TOURISTIQUE DU SITE, TOUTE
@
Commune & Contact
Commune
LECTOURE (32700)#
Identifiants
Identifiant
322S0322001884
Copié !
Historique
0322001884
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.