M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRES DES SOCIETAI-RES PROPRIETAIRES, TERRES LOUEES ET TERRES DES PROPRIETAIRES NON SOCIETAIRES QUI EN DONNERONT L'AUTORISATION EN VUE DE LA CONSERVA-
@
Commune & Contact
Commune
AYZIEU (32800)#
Identifiants
Identifiant
322S0322001416
Copié !
Historique
0322001416
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.