M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN COMMUN DES DROITS DE CHASSE, DESTRUCTION DES ANIMAUX NUI- SIBLES, REPRESSION DU BRACONNAGE, REGLEMENTATION DU DROIT DE CHAS-SE EN VUE DE LA CONSERVATION DU GIBIER.
@
Commune & Contact
Commune
CASTELNAU-D'AUZAN (32440)#
Identifiants
Identifiant
322S0322001351
Copié !
Historique
0322001351
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.